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Poste à pourvoir immédiatement : Juriste Foncier

Fondé en 2008, Photosol est aujourd’hui le second producteur indépendant d’énergie photovoltaïque en France. Nous sommes spécialisés dans le développement, le financement de la construction, la conception et l’exploitation de grandes centrales solaires photovoltaïques au sol en France (métropolitaine et DOM) et aux USA.

En 2020, Photosol possède et exploite le troisième portefeuille de centrales photovoltaïques en France avec près de 392 MWc construits et prêts à construire. Le groupe est en plein croissance et s’impose aujourd’hui comme l’un des premiers acteurs de référence du secteur et la 1ère PME française. Aux Etats-Unis, le groupe se développe depuis plus de 3 ans et construit des projets stratégiques intégrant une forte composante de stockage et visant à remplacer des centrales charbon.

Le/la juriste foncier sera intégré(e) au sein de la Direction Juridique de Photosol composée de 4 personnes.

Il/elle sera le référent de l’ensemble des problématiques foncières du Groupe. Son intervention sera particulièrement déterminante puisque le/la juriste foncier sera parmi les premiers(ères) collaborateurs(trices) du Groupe à entrer en relation avec nos Bailleurs.

 

MISSIONS & ACTIVITÉS

Les principaux domaines d’intervention seront les suivants (liste non exhaustive) :

  • Soutien aux équipes de prospection foncière:
    • Soutien à l’équipe Business Development et son réseau d’apporteurs d’affaires dans la négociation des promesses de bail / de vente,
    • Participation auprès du chargé(e) de prospection à tous les échanges et réunion nécessaires avec les Bailleurs et leurs conseils,
    • Validation régulière de diverses matrices contractuelles permettant de faciliter l’intervention de cette équipe,
    • Validation des promesses avant signature et préparation des procurations en permettant la conclusion,

 

  • Mise en place et suivi juridique de la maîtrise foncière:
    • Constitution des dossiers permettant d’établir la maîtrise foncière des Projets en cours de développement,
    • Entrée en relation avec les Bailleurs, négociation et signature des baux, convention de servitudes et/ou vente,
    • Intervention ponctuelle auprès des géomètres en collaboration avec le Pôle Construction,
    • Mise en place d’un tableau de suivi des promesses et des baux afin de veiller au respect des engagements contractuels,

 

  • Collaboration avec les autres pôles :
    • Participation à la validation des audits juridiques émis par nos avocats en vue du financement des projets sur les aspects fonciers en soutien au Pôle Financement,
    • Assistance aux Pôles Développement, Construction et Maintenance sur tous sujets fonciers de nos Projets.
    • Validation des éléments fonciers figurant dans les dataroom d’acquisition de Projets à la demande de la Direction Générale. 

 

  • Veille juridique
    • Mise en place d’une veille juridique sur les aspects fonciers et également droit de l’urbanisme,
    • Formation des équipes concernées sur les problématiques foncières afin d’introduire une culture juridique sur ces aspects.

 

COMPÉTENCES REQUISES & OUTILS A MAÎTRISER

  • BAC +4/5 (Droit Immobilier et/ou Droit de la Construction et/ou Droit Notarial ou équivalent)
  • Bonne maitrise du pack office,
  • Niveau d’Anglais intermédiaire souhaitable,
  • Une première expérience en entreprise (type développeur solaire, éolien ou promoteur immobilier), étude notariale ou cabinet d’avocats est souhaitée,
  • Résistance au stress, sens de l’organisation et sens aigu de la diplomatie,
  • Rigueur, aisance rédactionnelle et grande discrétion au regard du caractère sensible des sujets traités,
  • Les missions portant sur un aspect hautement concurrentiel, elles nécessitent une capacité à maintenir à la fois un haut niveau d’exigence juridique tout en veillant à considérer les objectifs et contraintes commerciales, une forte implication et le goût du travail en équipe.
  • Intérêt certain pour le secteur des énergies renouvelables.

 

Relations de travail

  • En interne :
    • Equipe Business Development,
    • Equipe Développement,
    • Equipe Construction,
    • Equipe Maintenance, 
  • En Externe :
    • Conseils juridiques (principalement notaires et parfois avocats),
    • Bailleurs

 

CADRE CONTRACTUEL

  • Poste : Juriste Foncier au sein de la Direction Juridique,
  • Mission : Contrat à Durée Indéterminée,
  • Localisation : Basé à Paris,
  • Service : Direction Juridique,
  • Rattachement hiérarchique : Directeur Juridique,
  • Rémunération : à définir,
  • Tickets restaurants et passe de transport Navigo remboursé à 100%,

Le poste est à pourvoir immédiatement.

Contact : vincent.mallejac@photosol.fr